Délibérations 2017

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Délibérations 2017

Action sociale - Logement

2017 C 01 Action sociale-Petite enfance-Multi-accueil à Fareins-Approbation définitive du dossier PRO (PDF-87.9 ko)
2017 C 16 Action sociale-Signature avenant au Contrat Enfance et Jeunesse 2014-2017 (PDF-43.5 ko)
2017 C 37 Action sociale-Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre du multi-accueil de Montfray à Fareins (PDF-337.5 ko)
2017 C 38 Action sociale-Espace talançonnais-Désignation d’un représentant au CA (PDF-324.8 ko)
2017 B 15 Action sociale - Demande de subvention d’investissement pour la construction d’un multi-accueil et d’un RAM (PDF-284.1 ko)
2017 B 16 Action socialé - Demande d’aide financière à la CAF pour la mise en sécurité des équipements petite enfance (PDF-288.2 ko)
2017 B 30 Action sociale - Contrat de ruralité - Demande de subvention - Sécurisation des accès au sein des établissements d’Acccueil du Jeune Enfant (PDF-302.4 ko)

Administration générale

2017 B 03 Télétransmission des actes administratifs soumis au contrôle de légalité-Avenant (PDF-261.5 ko)
2017 C 09 Projet de territoire Dombes Saône Vallée (PDF-66.1 ko)
2017 C 17 Personnel communautaire-Modification du tableau des emplois (PDF-175.5 ko)
2017 B 05 Avenir du SMICTOM (PDF-47 ko)
2017 C 42 Smictom-Désignation de nouveaux délégués (PDF-290.2 ko)
2017 C 43 Syndicat SCOT-Désignation d’un nouveau délégué (PDF-287.9 ko)
2017 C 44b Désignation de représentants au Comité de programmation Leader (PDF-66 ko)
2017 C 50 Constitution de la commission d’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la step du Formans (PDF-330.1 ko)
2017 C 60 Convention d’entretien des bords de Saône à Beauregard (PDF-44.8 ko)
2017 C 54 Indemnités des élus (PDF-64.3 ko)
2017 C 55 Personnel communautaire - Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services (PDF-54.9 ko)
2017 C 56 Personnel communautaire - Modification du tableau des emplois (PDF-180.7 ko)
2017 C 122 Voeu du conseil communautaire relatif au financement par l’Etat des agences de l’Eau (PDF-71.5 ko)
2017 C 130 Personnel communautaire - Modification du tableau des emplois (PDF-257.6 ko)

Aménagement de l’espace

2017 C 06 Acquisition terrain et bâtiments à Reyrieux-Convention entre l’EPF de l’Ain et la CCDSV (PDF-61.8 ko)
2017 C 58 Urbanisme - Avenant n°3 à la convention pour le service ADS (PDF-57.5 ko)
2017 C 97 Modification des statuts du syndicat mixte chargé du SCOT (PDF-304.7 ko)
2017 C 120 Avis du PLH de la métropole Lyonnaise (PDF-170.5 ko)
2017 C 139 Contrat de territoire avec la Région AURA et le Département de l’Ain - Désignation de représentants au comité de pilotage (PDF-57.7 ko)

Assainissement

2017 B 01 Extension du réseau EU du hameau Bernoud à Civrieux (PDF-49 ko)
2017 B 02 Tranche des travaux sur Villeneuve et Schéma directeur d’assainissement pour la Step de Saint Didier de Formans (PDF-57.9 ko)
2017 C 02 Implantation de la nouvelle station de Fareins (PDF-61.5 ko)
2017 C 15 Step Villeneuve et Savigneux-Demandes de subvention (PDF-80.9 ko)
2017 B 06 Step à Villeneuve et autres opérations d’invetisssement-Demandes de subventions (PDF-86.7 ko)
2017 C 40 Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (PDF-333.2 ko)
2017 C 41 Adhésion au Groupement régional d’animation et d’information sur l’eau (PDF-328.4 ko)
2017 B 09 Conveniton de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de plans des réseaux d’eaux pluviales (PDF-75.9 ko)
2017 B 10 Assainissement collectif - Step de Villeneuve - Demande de subvention (PDF-46 ko)
2017 C 51 Step de Villeneuve - Achat de terrain (PDF-59.3 ko)
2017 C 52 Poste de relevage Montberthoud à Savigneux - Achat de terrain (PDF-49.7 ko)
2017 C 53b Participation financière au dévoiement du réseau unitaire d’assainissement dans le lotissement les Jardins d’Agathe à Ambérieux en Dombes (PDF-58.8 ko)
2017 C 72 Assainissement collectif - Achat de terrain - Step de Fareins (PDF-308.6 ko)
2017 C 75 Requête en référé expertise auprès du Tribunal de Lyon - Affaire Step des bords de Saône - Entreprise Sogéa et Artélia - Canalisation de rejet (PDF-327.3 ko)
2017 B 21b Demandes de subventions pour des opérations d’investissement du programme de travaux 2017 (PDF-80.2 ko)
2017 C 90 Rapport Prix et Qualité des services assainissement collectif et non collectif (PDF-295.3 ko)
2017 C 91 Convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances d’assainissement collectif et non collectif (PDF-325.8 ko)
2017 C 92 Convention de mandat avec la mairie de Fareins (PDF-291.9 ko)
2017 C 93 Révision du zonage d’assainissement de la commune de Fareins (PDF-330.4 ko)
2017 B 23 Demandes de subvention pour le programme de travaux 2017 et pour les schémas directeur d’Ars sur Formans et d’Ambérieux en Dombes (PDF-70.5 ko)
2017 B 24 Demandes de subvention pour la réalisation de campagnes de mesures-Programmes de travaux des schémas directeur de Villeneuve, Fareins et Bords de Saône (PDF-68.6 ko)
2017 B 25 Convention de mandat avec la Mairie de Fareins (PDF-34.1 ko)
2017 B 31 Opération groupée de réhabilitation d’installation d’assainissement non collectif - Demande de subventions (PDF-304.6 ko)
2017 C 104 Convention de servitude d’une conduite d’eaux usées - Parcelle AN 680 - Lot A à Reyrieux (PDF-365.9 ko)
2017 C 105 Achat de terrain pour la future STEP de Saint Didier de Formans (PDF-398.9 ko)
2017 B 32 Programme de travaux 2017-Mise en séparatif-Allée sans nom à Trévoux-Demande de subvention (PDF-52.7 ko)
2017 C 106 Budget Assainissement Collectif 2017 - Décision modificative n°2 (PDF-624.2 ko)
2017 C 118 Renouvellement de la Step de Fareins - Demande de subventions (PDF-77.6 ko)
2017 C 119 Groupement de commande pour la réalisation des travaux d’assainissement des rues Montsec et Tours à Trévoux (PDF-72.7 ko)
2017 C 129 Approbation du projet de zonage d’assainissement - Commune de Villeneuve (PDF-55.4 ko)

Culture-Patrimoine

2017 B 04 Pays d’art et d’histoire 2017-Demande subvention auprès de la DRAC (PDF-299.3 ko)
2017 C 36 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Les Passeurs (PDF-309.8 ko)
2017 B 13 Convention de partenariat pour le complément de l’inventaire général du patrimoine culturel du Pays d’art et d’histoire (PDF-307.3 ko)
2017 C 57 Attribution de subvention aux communes pour l’acquisition d’ouvrages (PDF-58.1 ko)
2017 C 73 Extension du Pays d’art et d’histoire (PDF-366.3 ko)
2017 C 74 Convention de partenariat pour la publication d’un ouvrage sur l’histoire de l’école de Cibeins (PDF-316.8 ko)
2017 C 98 Convention avec le Ministère de la culture dans le cadre de l’extension et du renouvellement du label Pays d’art et d’histoire (PDF-289.8 ko)
2017 B 33 Culture-Patrimoine-Concerts Eolia 2017-2018-Demande de subvention (PDF-34.5 ko)

Développement économique

2017 C 03 Dossiers ORC (PDF-81.7 ko)
2017 C 05 Délégation du droit de préemption sur la ZA de Savigneux (PDF-44.7 ko)
2017 C 12 Vente partielle du bief du Formans à Trévoux (PDF-54.1 ko)
2017 C 13 Zone artisanale En Presle à Savigneux - Vente de terrain à DB Product (PDF-49.5 ko)
2017 C 14 Technoparc de Civrieux-Vente de terrains-Modification du régime TVA (PDF-79.8 ko)
2017 C 18 Technoparc de Civrieux-Modification du régime TVA des lots 21 et 22 et découpage du lot 22 (PDF-88.5 ko)
2017 C 45 Dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprises - Délégation au conseil département de l’Ain (PDF-100.6 ko)
2017 C 46 Expropriation du terrain Jarlat sur le Parc d’activités de Trévoux (PDF-94.7 ko)
2017 C 47 Technoparc à Civrieux - Vente de terrain au promoteur Factory Park (PDF-51.4 ko)
2017 C 48 Technoparc à Civrieux - Modification de la vente d’un terrain à la société NAJJAR (PDF-66 ko)
2017 C 61 CRAC du Parc d’activités de Montfray à Fareins pour 2016 établi par la SERL (PDF-52.3 ko)
2017 C 62 Technoparc Saône Vallée Civrieux - Vente de terrain à la société Pharmasep (PDF-54.9 ko)
2017 C 63 Technoparc Saône Vallée Civrieux - Création de servitude au profit de la société Xefi (PDF-369.5 ko)
2017 C 82 Parc d’activités - Vente des locaux ex-Assedics (PDF-302.6 ko)
2017 B 27 Contrat de ruralité - Demande de subvention - Requalification des zones d’activités économiques - Friche industrielle (PDF-311.9 ko)
2017 C 102 Adhésion à l’association Club des Entreprises de Dombes Saône Vallée (CEDSV) (PDF-402.1 ko)
2017 C 103 Cession bien immobilier - Trévoux (PDF-424.8 ko)
2017 C 111 Dispositif d’aides économiques par la CCDSV - Convention avec la Région AURA (PDF-122.5 ko)
2017 C 112 Technoparc Saône Vallée Civrieux-Vente de terrain à la société ALCYON (PDF-79.3 ko)
2017 C 113 PA Trévoux - Expropriation du terrain Jarlat (PDF-87.6 ko)
2017 C 123 Portage terrain EPF de l’Ain - Zone artisanale le Pardy à Frans (PDF-75.9 ko)
2017 C 124 Délégation de la gestion et du financement d’un dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprises au Département de l’Ain (PDF-54.7 ko)

Environnement

2017 C 11 Aménagement de l’aire de stationnement en bords de Saône à Parcieux (PDF-63.5 ko)
2017 B 07 Convention de mise à dispositon de matériel entre la Gendarmerie de Trévoux et la CCDSV (PDF-36.6 ko)
2017 C 39 Adhésion à l’Agence Locale pour l’Energie et le Climat (PDF-322.8 ko)
2017 C 77 Portage et échelle du plan climat air énergie territoire (PCAET) (PDF-319.8 ko)
2017 C 78 Animation du programme agro-environnemental et climatique du Morbier-Formans avec l’EPTB (PDF-307.7 ko)
2017 C 79 Convention d’enlèvement des épaves avec le conseil départemental et Epav’services (PDF-296.9 ko)
2017 C 80 Smictom-Remplacement d’un délégué suppléant (PDF-295.9 ko)
2017 C 81 Commission consultive paritaire de l’énergie au SIEA - Désignation d’un représentant (PDF-310.6 ko)
2017 C 101 Désignation d’un nouveau délégué au SIAH pour la commune de Parcieux (PDF-380.2 ko)
2017 C 137 Désignation de délégués du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de St Trivier sur Moignans (PDF-40.6 ko)
2017 C 138 Convention avec le Lycée de Cibeins et la Région AURA et règlement intérieur du parc de Cibeins (PDF-74.6 ko)

Finances

2017 C 04 Avance sur subventions accordées aux associations Office de tourisme et VSDI (PDF-56.9 ko)
2017 C 10 Débat d’orientations budgétaires 2017 (PDF-397.5 ko)
2017 C 19 Budget Principal-CA 2016 et affectation du résultat 2016 (PDF-299.1 ko)
2017 C 20 Budget Principal-Budget Primitif 2017 (PDF-278.8 ko)
2017 C 21 Fiscalité directe locale 2017 (PDF-268.2 ko)
2017 C 22 Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères - Taux 2017 (PDF-64.9 ko)
2017 C 22b - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères-Taux 2017-Annule et remplace la délibération 2017C22 (PDF-324.1 ko)
2017 C 23 Budget Assainissement Collectif-CA 2016 et affectation du résultat 2016 (PDF-300.4 ko)
2017 C 24 Budget Assainissement Collectif-Budget Primitif 2017 (PDF-281.1 ko)
2017 C 25 Budget Assainissement Non Collectif-CA 2016 et affectation du résultat 2016 (PDF-293 ko)
2017 C 26 Budget Assainissement Non Collectif-BP 2017 (PDF-277.8 ko)
2017 C 27 Budget BAZA-CA 2016 et affectation du résutlat (PDF-296.2 ko)
2017 C 28 Budget BAZA-BP 2017 (PDF-286.3 ko)
2017 C 29 Budget Immobilier d’entreprises-CA 2016 et affectation du résultat 2016 (PDF-295.8 ko)
2017 C 30 Budget Immobilier d’entreprises-BP 2017 (PDF-282.6 ko)
2017 C 31 Budget Transport-CA 2016 et affectation du résultat 2016 (PDF-69.3 ko)
2017 C 32 Budget Transport-BP 2017 (PDF-278.6 ko)
2017 C 33 Budget Gemapi-CA 2016 et affectation du résultat 2016 (PDF-68.2 ko)
2017 C 34 Budget Gemapi-BP 2017 (PDF-288 ko)
2017 C 35 Budget Principal-Subventions aux associations 2017 (PDF-332.8 ko)
2017 C 65 Garantie d’emprunt pour le SIEA (PDF-72.4 ko)
2017 C 66 Contrat de ruralité avec l’Etat (PDF-61.4 ko)
2017 C 67 Contrat de territoire avec la Région AURA et le Département de l’Ain (PDF-65.3 ko)
2017 C 69 Budget Aménagement des Zones d’Activités 2017 - Décision modificative n°1 (PDF-61.8 ko)
2017 C 70 Budget GEMAPI 2017 - Décision modificative n°1 (PDF-283.5 ko)
2017 C 71 Budget Transport 2017 - Décision modificative n°1 (PDF-310 ko)
2017 C 68 Budget Principal 2017 - Décision modificative n°1 (PDF-402 ko)
2017 C 83 Produit 2018 de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (PDF-304 ko)
2017 C 84 Budget principal 2017 - Décision modificative n°2 (PDF-605.7 ko)
2017 C 85 Budget Assainissement Collectif 2017 - Décision modificative n°1 (PDF-564.7 ko)
2017 C 86 Budget Assainissement Non Collectif 2017 - Décision modificative n°1 (PDF-312 ko)
2017 C 87 Budget Aménagement des Zones d’Activités 2017 - Décision modificative n°2 (PDF-298.1 ko)
2017 C 88 Budgets Principal et Assainissement non collectif 2017 - Admission en non-valeur (PDF-312.1 ko)
2017 C 89 Bilan des acquisitions et des cessions 2016 (PDF-303.1 ko)
2017 C 96 Taxe de séjour - Modification (PDF-369.4 ko)

2017 C 107 Budget Aménagement des Zones d’Activités 2017 - Décision modificative n°3 (PDF-588.8 ko)
2017 C 114 Budget principal 201 7- Décision modificative n°3 (PDF-82 ko)
2017 C 115 Budget Assainissement Collectif - Décision modificative n°3 (PDF-59.3 ko)
2017 C 116 Indemnité de conseil accordée au comptable du trésor de la collectivité (PDF-68.8 ko)
2017 C 131 Attributions de compensation 2017 (PDF-67.6 ko)
2017 C 132 Budget Principal 2018 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2018 (PDF-359.9 ko)
2017 C 133 Budget Transport 2018 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2018 avant le vote du Budget primitif 2018 (PDF-52.4 ko)
2017 C 134 Budget Gemapi 2018 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2018 (PDF-55 ko)
2017 C 135 Avance sur subventions accordées en 2018 aux associations (PDF-64 ko)
2017 C 136 Budget Aménagement des zones d’activités 2017 - Décision modificative N°4 (PDF-50.4 ko)

Tourisme

2017 B 08 Tourisme-Convention provisoire d’occupation et de gestion de l’hotel Pierre et Anne de Bourbon abritant l’office de tourisme Ars-Trévoux tourisme (PDF-63.5 ko)
2017 B 14 Tourisme-Mise à disposition de système audio d’aide à la visite-Office de tourisme Ars-Trévoux (PDF-291 ko)
2017 C 49 Adhésion à l’association Départements et Régions Cyclables (PDF-55.9 ko)
2017 B 17 Réhabilitation du musée de Cire d’Ars - Demandes de subventions (PDF-291.9 ko)
2017 B 18 Dossier Viasaôna - Etudes infrastrucres - Demandes de subventions (PDF-296.6 ko)
2017 B 19 Dossier Viasaôna - Etude Paysage et Patrimoine de villégiature - Demandes de subvention (PDF-290.5 ko)
2017 C 64 Etudes ViaSaôna - Convention de création d’un groupement de commande (PDF-370 ko)
2017 B 28 Contrat de ruralité - Demande de subvention - Projet interrégional d’itinérance touristique le long de la Saône (Via Saôna) (PDF-314.9 ko)
2017 C 99 Réhabilitation du musée de cire - Avant-Projet Détaillé (APD) (PDF-668.2 ko)
2017 C 100 Office de tourisme Ars-Trévoux - Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens CCDSV (PDF-319.8 ko)
2017 C 117 Réaménagement des locaux de l’OT - Avenant n°1 à la convention de MO unique (PDF-82 ko)
2017 C 125 Convention d’objectifs CCSDV / Office de Tourisme / Ville de Trévoux (PDF-62.8 ko)
2017 C 126 Itinéraires de randonnées pédestres et VTT-Diagnostic et préconisations (PDF-95.1 ko)
2017 C 127 Acquisition de logements sur le site du musée de Cire à Ars-sur-Formans (PDF-69.4 ko)

Transports

2017 C 07 Accessibilité des arrêts de bus en commun Saônibus et Cars de l’Ain (PDF-54.9 ko)
2017 B 11 Challenge Mobilité AURA - 8 juin 2017 (PDF-251.3 ko)
2017 C 59 Demande de remboursement du versement transport de la société Ukoba (PDF-47.4 ko)
2017 C 94 Accessibilité des arrêts de bus en commun des réseaux Saônibus et Cars de l’Ain- Annule et remplace la délibération 2017C07 (PDF-317 ko)
2017 C 95 Avenant n°2 au marché de service Saônibus (PDF-323.8 ko)
2017 C 109 Demande de remboursement du versement transport de la société ELRES (PDF-365.6 ko)
2017 C 110 Tarif de la carte OùRa ! en Région Auvergne- Rhône Alpes (PDF-386.1 ko)
2017 C 121 Convention d’autorisation de desserte sur le territoire du Sytral à Jassans Riottier et Villefranche sur Saône (PDF-45.5 ko)
2017 C 128 Convention d’encaissement et de reversement de recettes OURA ! (PDF-67.7 ko)

Travaux

2017 C 76 SIEA - Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents (PDF-60.7 ko)
2017 B 29 Contrat de ruralité - Demande de subvention - Aménagement de l’aire de stationnement en bords de Saône à Parcieux (PDF-65.6 ko)
2017 C 108 Acquisition d’un terrain pour l’aménagement de l’aire de stationnement en bords de Saône à Parcieux - Modification de la superficie (PDF-404.4 ko)

Sport

2017 C 08 Entretien du terrain synthétique de Fétan-Convention entre la commune de Trévoux et la CCDSV (PDF-51.6 ko)
2017 B 22 Convention - Participation au Tour de l’Ain cycliste 2017 (PDF-44.7 ko)

Arrêtés réglementaires

2017

Téléchargements

Recueil des Actes administratifs - Janvier 2017 à Juillet 2017 septembre 2017 PDF - 8.6 Mo
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