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Vie démocratique

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Gouvernance

Conseil, Bureau, commissions... Chaque instance communautaire joue un rôle dans la vie démocratique, qu’elle soit consultative ou décisionnaire. Les (...)
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Bureau communautaire

Le Bureau communautaire comprend 20 membres (1 président, 12 vice-présidents et 7 membres) désignés au sein du Conseil communautaire. Le Bureau est (...)
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Conseil communautaire

Arrivée de nouveaux élus
Le conseil communautaire est l’expression de la démocratie sur le territoire. Y siègent les représentants des communes, élus au suffrage universel par (...)
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Commissions

La Communauté de communes Dombes Saône Vallée compte 8 commissions thématiques permanentes et 3 commissions obligatoires. Ces commissions sont (...)
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Trombinoscope

Bureau communautaire Conseil communautaire Ambérieux-en-Dombes Ars-sur-Formans Beauregard Civrieux Fareins Frans Massieux Misérieux (...)
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